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Décret du 14 janvier 2018 portant nomination du directeur général du Réseau Canopé - M. PANAZOL (Jean-Marie), NOR : MENH1735317D
Publié le : 14/01/2018
Réf. : 14791
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Education prioritaire
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Territoires :
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Projet de loi de finances pour 2018 : Enseignement scolaire. Avis n° 112 (2017-2018) de MM. Jean-Claude CARLE et Antoine KARAM, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 23 novembre 2017
Publié le : 23/11/2017
Réf. : 14704
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat, CARLE Jean-Claude, KARAM Antoine
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education
Territoires :
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Circulaire n° 2017-122 du 22-8-2017 relative au Fonds social collégien, fonds social lycéen, fonds social pour les cantines, NOR : MENE1718891C
Publié le : 22/08/2017
Réf. : 14547
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Territoires :
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Circulaire n° 2017-121 du 10-8-2017 relative aux bourses nationales de collège et à l'application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation, NOR : MENE1718895C
Publié le : 10/08/2017
Réf. : 14545
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale)
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Décret du 2 août 2017 portant nomination du directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale - M. HUART (Jean-Marc), NOR : MENB1721240D
Publié le : 02/08/2017
Réf. : 14518
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre, Président de la République
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education
Territoires :
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Arrêté du 24 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2017 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, NOR : MENE1721651A
Publié le : 24/07/2017
Réf. : 14530
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Projets partenariaux
- Citoyenneté > Association
- Education
Territoires :
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Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège, NOR : MENE1717553A
Publié le : 16/06/2017
Réf. : 14429
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education
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Décret n° 2017-1080 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale, NOR : MENX1714834D
Publié le : 24/05/2017
Réf. : 14389
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education
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Arrêté du 5 mai 2017 relatif à l'organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire », NOR : MENE1710932A
Publié le : 11/05/2017
Réf. : 14357
Type : Texte législatif, circulaire
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